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Marques déposées par la société SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau
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TROUNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROUNET
SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau, les Collectivités et l'Industrie

Numéro de dépôt :
92439891
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2002

Présentation de la marque TROUNET

Déposée le 30 octobre 1992 par la société SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau domicilié(e) Boulevard du Général de Gaulle, 95190 GOUSSAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARNAUD - France.

La marque TROUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROUNET est expirée depuis le 30 octobre 2002.

SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau a également déposé les autres marques suivantes : SOFECI , OBTURNET


SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau, les Collectivités et l'Industrie - Boulevard du Général de Gaulle, 95190 GOUSSAINVILLE - France


CABINET ARNAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Outils de travail des métaux; outils et instruments actionnés mécaniquement; machines à percer en charge